DROIT SOCIAL
DROIT SOCIAL
ÉQUIPE I TECHNICITÉ I ENGAGEMENT I ADAPTABILITÉ I FLUIDITÉ
NOTRE ADN
UNE RÉPONSE JURIDIQUE
MAIS PAS QUE…
Expertise
Nos parcours, riches et variés – en France et à l’international, en entreprises et en cabinets d’avocats d’affaires – nous ont confrontés à une grande variété de situations. Ces expériences nous permettent de mettre en œuvre, au quotidien ou lors de projets particuliers, un accompagnement tactique et stratégique qui contribue à la performance de l’entreprise.
Engagement
Du premier contact à la mise en œuvre effective des solutions que nous élaborons avec nos clients, en passant par des formations adaptées à leurs problématiques spécifiques, nous sommes engagés, comme partenaires, pour accompagner nos clients dans la vie sociale de leur entreprise.
Adaptabilité
Nous-mêmes entrepreneurs, nous savons que les solutions doivent être opérationnelles et directement exploitables. En outre, le dialogue que nous instaurons permet à nos interlocuteurs de prendre du recul, d’ouvrir des pistes puis de structurer et de s’approprier une solution adaptée aux enjeux humains et économiques de l’entreprise.
Complémentarité
Nous croyons à la richesse des complémentarités, dans notre équipe, avec nos clients, et avec d’autres professionnels avec qui nous travaillons quand c’est utile : psychologues du travail, avocats d’autres disciplines (notamment droit des affaires) ou coachs.
Transmission
Nous croyons à la richesse des complémentarités, dans notre équipe, avec nos clients, et avec d’autres professionnels avec qui nous travaillons quand c’est utile : psychologues du travail, avocats d’autres disciplines (notamment droit des affaires) ou coachs.
Authenticité
Notre objectif est de parvenir à un résultat positif pour tous : client, partenaire et collaborateur.
Nous y parvenons en établissant une relation de confiance, nourrie de valeurs humaines telles que la transparence.
Enthousiasme
Réfléchir, partager, rire souvent de situations ubuesques et s’en sortir ensemble, c’est allier professionnalisme et plaisir.
L’ÉQUIPE
Nelly GUILABERT
Office manager
Gestion de situations individuelles complexes
Le contexte – Un établissement de soins médicaux emploie une salariée en CDD. Le choix du contrat court répond à l’impossibilité pour cette salariée d’être titularisée dans le poste, faute de diplôme, et à la difficulté de recruter sur ce type de poste.
Le problème – La salariée est très souvent en arrêt maladie de sorte que l’employeur envisage le non-renouvellement du CDD, et consulte Siblings afin d’être accompagné sur ce dossier.
L’intervention de Siblings – Par questionnement, Siblings reconstitue le contexte de la situation. Il s’avère que la salariée est une bonne professionnelle mais qu’elle est prise dans un conflit personnel avec son N+1.
Pour sortir de la difficulté par le haut, Siblings conçoit, en lien étroit avec le Directeur de l’établissement, une solution juridique accompagnée d’une solution RH, avec : formation de la personne pour l’obtention de son diplôme, qui permettra, à court terme, de l’embaucher en CDI. Mais aussi : montée en compétences managériales du N+1 afin de le sensibiliser aux risques psycho-sociaux.
Un résultat gagnant-gagnant – Pour l’entreprise, la difficulté d’un recrutement en zone tendue est écartée, ainsi que le risque de contentieux. Pour les deux protagonistes du conflit, la professionnalisation et le repositionnement favorisent une amélioration de l’environnement de travail.
Valérie Bogaert : « Un traitement purement juridique aurait exposé l’entreprise à des contentieux prud’homaux en cascade, le cas de cette salariée n’étant pas isolé au sein de son service.
Avec l’approche globale que nous avons retenue, la valeur ajoutée pour l’entreprise et en termes humains est bien supérieure ».
Formations au service du management
Le contexte – Une importante association a décentralisé la représentation du personnel dans les établissements. Les directeurs d’établissement gèrent des comités sociaux et économiques dont certains très antagonistes.
Le problème – Les directeurs ont des expériences disparates des relations sociales. Certains CSE sont dans un jeu de pouvoir qui empêche des relations constructives. Ces jeux exploitent les différents niveaux, direction générale/établissement, comme des écarts de pratiques entre établissements.
L’intervention de Siblings – L’association commande une journée de formation sur le pilotage du CSE. Cette journée est construite autour d’un enjeu individuel et d’équipe. Y participent une personne de la Direction centrale et, par groupes, les directeurs et directeurs adjoints d’établissements. Cela permet à chacun de comprendre le contexte des relations sociales en France et de renforcer son appropriation du cadre pour gagner en confort. Au-delà, les échanges développent les liens entre l’échelon central et les établissements pour gagner en maîtrise collective des relations sociales dans l’association.
Le résultat – Les participants ne se sont pas ennuyés et sont repartis avec une identification claire de points de faiblesse et d’actions concrètes d’équipe et individuelles.
Karine Barthélemy : « Nous concevons la formation autour du triptyque du sens, des processus et du contenu. Bien souvent l’enjeu n’est pas d’apporter un maximum de contenu qui sera vite oublié mais de permettre à chacun, selon son stade de compétence sur le sujet, d’améliorer concrètement ses ressources internes (appropriation d’une ou quelques connaissances) et externes (savoir où chercher, qui appeler, développement de l’équipe…). »
Due Diligence
Le contexte – Un groupe en forte croissance dans le secteur médical envisage l’acquisition d’une entreprise d’une centaine de salariés, dans un objectif de diversification de ses prestations.
Le problème – Au sein de l’entreprise cédante une revendication liée au temps de travail est identifiée. Au-delà de la centaine de salariés directement concernés, cette revendication risque de soulever des difficultés ultérieures d’harmonisation avec le statut des salariés du groupe acquéreur.
L’intervention de Siblings – En phase d’audit, Siblings anticipe et dépasse la simple liste des risques constatés à un instant-T. Notre accompagnement permet à notre client de se projeter avec une vision plus large et plus précise des enjeux sociaux à venir. Cela l’aide à prendre des décisions adaptées quant à la faisabilité de l’acquisition et à l’harmonisation du statut collectif à redéfinir pour l’ensemble des salariés, préexistants et transférés.
Le résultat – Le groupe acquéreur a anticipé d’éventuelles revendications et peut se concentrer sur l’étape suivante : l’intégration de deux collectifs de travail.
Sabine Ravanel : « Notre approche consiste à anticiper, dès l’étape des due diligences. Nous nous projetons sur tout ce qui pourrait devenir un enjeu dans les mois voire les années suivant l’acquisition. Nous accompagnons notre client, avec une vision d’ensemble de ses spécificités et de son projet dans ses aspects humains et financiers ».
Risques Psycho-Sociaux
Le contexte – S’appuyant sur les affirmations d’une de ses managers, une Société cliente, arrive à la conclusion qu’il est nécessaire de se séparer d’une salariée pour insuffisance de résultats.
Le problème – Une enquête méthodique fait apparaître une situation plus complexe : les résultats incriminés ne justifient pas, en réalité, de sanction mais un conflit interpersonnel larvé, avec accusations croisées de harcèlement, rend la situation intenable.
L’intervention de Siblings – Après une médiation refusée par une des parties, Siblings accompagne la Société dans la réalisation et la conduite d’une enquête menée auprès des intéressées et propose parallèlement, pour sortir de l’impasse, l’intervention d’un partenaire psycho-sociologue de confiance. L’analyse du prestataire retenu par la Société permet d’identifier, au-delà des problèmes de personnes, des dysfonctionnements organisationnels.
Le résultat – Les actions menées ont permis d’identifier des agissements de harcèlement moral. Sur cette base, le départ d’une des salariés a pu être juridiquement sécurisé. La Société a, par ailleurs, tiré les enseignements de la mission réalisée, en prenant des mesures claires pour prévenir toute situation similaire à l’avenir.
Fanny Servant-Gambier : « Chez Siblings, grâce à notre expertise en matière de risques psycho-sociaux, nous accompagnons nos clients d’une part, dans l’élaboration et la mise en œuvre de l’enquête devant être menée par l’entreprise lorsqu’elle reçoit une plainte de salarié et, d’autre part, dans la qualification juridique des agissements relatés. Au cours de la procédure, nous proposons à nos Clients des solutions adaptées aux situations complexes qu’ils rencontrent afin de leur apporter une réponse sécurisée tant sur le plan juridique, qu’opérationnel et humain. Notre plus-value consiste en outre à élargir le champ d’investigation en intégrant dans notre démarche des spécialistes des risques psycho-sociaux ».
Karine BARTHÉLEMY
Avocate depuis 2002, aux Barreaux de Paris puis de Lyon
Associée de Siblings depuis 2020
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PRÉCÉDEMMENT
DESS Droit et pratique des relations sociales
Lawsen Avocats, associée co-fondatrice
Accenture, Adjointe au Directeur des Relations sociales
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DOMAINES D’INTERVENTION
Droit social et relations sociales
Conseil, contentieux et formation
Et plus particulièrement : préparation de négociations pour l’évolution du statut collectif, l’harmonisation de statuts collectifs après fusion, réorganisations, situations individuelles complexes, rôle et fonctionnement du CSE, prise en compte du droit social dans la posture managériale
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LANGUES
Français, anglais, espagnol
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DOMAINES D’ACTIVITÉ DE SES CLIENTS
Logement social, immobilier, chimie, négoce de métaux, finance, industrie du carton, bureaux d’études et conseil et recherche scientifique
V-CARD >
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Sabine RAVANEL
Avocate depuis 1995, aux Barreaux de Lille puis Paris
Associée de Siblings depuis 2020
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PRÉCÉDEMMENT
DEA Droits comparés (Université Paris V)
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HW&H (cabinet franco-allemand)
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DOMAINES D’INTERVENTION
Droit du travail et de la sécurité sociale
Et plus particulièrement : accompagnement des groupes notamment dans leur croissance externe avec des missions de due diligence, d’harmonisation des statuts collectifs, d’aménagement du temps de travail et de restructuration ; gestion des situations conflictuelles (notamment souffrance au travail et harcèlement moral)
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LANGUES
Français, anglais, allemand
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DOMAINES D’ACTIVITÉ DE SES CLIENTS
Médical et industrie pharmaceutique, services aux hôpitaux, nouvelles technologies, énergie, hôtellerie, créateurs de programme de fidélité, associations, comité social et économique (CSE) et jeux vidéo
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Fanny GAMBIER
Avocate depuis 2009 au Barreau de Paris
Collaboratrice de Siblings depuis 2020
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PRÉCÉDEMMENT
DEA Droit des relations économiques internationales et communautaires
(Université Paris Nanterre)
(Université Paris 2 Panthéon-Assas)
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Barthélémy Avocats
Nixon Peabody LLP
La Bruyère Avocats
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DOMAINES D’INTERVENTION
Droit du travail et de la sécurité sociale
Et plus particulièrement : problématiques techniques, notamment en matière de durée du travail, de gestion des risques psychosociaux, de réorganisation, de négociation et de restructuration
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LANGUES
Français, anglais
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DOMAINES D’ACTIVITÉ DE SES CLIENTS
Médical, industrie, énergie, finance, courtage d’assurances, sport, jeux vidéo, hôtellerie, milieu associatif, production audiovisuelle, nouvelles technologies et divertissement.
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Jacques USO
Consultant
Conseil de direction dédié à la construction et au suivi des stratégies sociales
ainsi qu’aux négociations collectives.
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PRÉCÉDEMMENT
Au préalable avocat en droit social pendant 17 ans (co-fondateur du cabinet Lawsen Avocats, associé du cabinet CMS Francis Lefebvre), D.R.H. dans l’industrie, conseil RH de groupes de dimension nationale et internationale.
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Accompagnement au quotidien de la fonction RH
Sur l’ensemble du champ du droit social, nous vous accompagnons, pour une question ou un suivi régulier, dans l’analyse des situations, l’identification et la mise en œuvre des solutions les plus adaptées, en nous inscrivant dans votre politique R.H.
Les bénéfices attendus
En intégrant le droit social dans la gestion quotidienne de votre entreprise, nous réduisons le risque de contentieux, leur coût, et facilitons l’émergence ou la consolidation de relations professionnelles harmonieuses et efficaces. La maîtrise du droit social contribue à crédibiliser votre politique sociale.
Gestion de situations individuelles complexes
Certains litiges individuels peuvent représenter un enjeu humain et financier majeur pour l’entreprise et sembler inextricables. 20 ans de pratique professionnelle nous permettent de mettre en œuvre une stratégie adaptée à la situation et aux enjeux (un litige peut en cacher un autre) pour sortir de l’impasse tout en minimisant les risques.
Les bénéfices attendus
Nous mettons à votre service notre expertise en matière de négociation pour atteindre un résultat répondant à vos objectifs en tenant compte des risques juridiques et sociaux.
Organisation et durée du travail
Organisation et durée du travail (forfait-jours, télétravail, etc.) sont au cœur des enjeux de l’entreprise et de l’actualité sociale. Ces questions, juridiquement complexes et à fort enjeu humain, sont aussi des objets de négociation au niveau des branches et surtout des entreprises, qui requièrent des solutions sur mesure.
Les bénéfices attendus
En partenariat avec les dirigeants de l’entreprise, le service RH, les managers et les représentants du personnel, nous élaborons des normes sociales adaptées à vos besoins, qui contribuent à un climat social apaisé combiné à la performance de l’entreprise.
Relations sociales et négociations collectives
Nous vous assistons dans la préparation et l’animation de vos négociations collectives, que ce soit dans le cadre d’une négociation isolée ou de la conduite d’une politique globale de relations sociales. Nous vous transmettons la méthode que nous avons validée au fil du temps.
Les bénéfices attendus
Notre méthode, et notre expérience, facilitent des échanges adaptés, à l’origine de résultats rapides et durables. Nous avons contribué, de nombreuses fois, à débloquer des situations de crise et à faire aboutir des négociations complexes à l’origine d’un nouvel équilibre normatif accepté dans l’entreprise.
Réorganisations, fusions, transferts d’entreprise
Nous mettons au service de votre entreprise notre expertise en matière de transfert d’entreprise (fusion, cession de fonds de commerce, mise en location-gérance, transfert partiel d’activité cession de filiales, etc.) et de réorganisation (mobilité inter-entreprise, accord de performance collective, rupture conventionnelle collective et plan de départs volontaires, et PSE).
Les bénéfices attendus
Une réorganisation menée dans des délais courts, dans le cadre de négociations raisonnées et d’une communication maîtrisée, limite les tensions internes et externes et facilite l’acceptation par le personnel et l’accès au niveau de productivité et de qualité attendus.
Audit social
Nous vous accompagnons dans vos projets de croissance externe (acquisitions, fusions, transfert de salariés, etc.) et d’analyse interne des risques via des audits sociaux de conformité. Notre équipe se mobilise rapidement pour répondre à vos besoins. Nos conclusions facilitent la prise de décision dans les projets d’acquisition et la définition des objectifs de la négociation de l’accord de substitution et vous permettent d’anticiper les sujets sociaux.
Les bénéfices attendus
Au-delà de l’audit de conformité toujours nécessaire en cas de projet de reprise d’une activité, nous faisons une présentation pratique du statut collectif et des risques associés pour que les dirigeants puissent intégrer le risque social dans l’ensemble des risques liés à la reprise. Ils peuvent ainsi évaluer la pertinence du projet ou identifier les actions à réaliser pour consolider son succès. Notre diagnostic flash permet aux dirigeants de prioriser rapidement les actions à entreprendre pour diminuer le risque social.
Contentieux
Que ce soit en matière de relations individuelles et collectives, de contentieux avec des salariés protégés ou encore de sécurité sociale (AT/MP, contestation de redressement URSSAF, etc.), nous vous accompagnons, à côté de notre activité de Conseil, dans tous les litiges rencontrés par votre entreprise devant toutes les juridictions en matière sociale (Conseil de Prud’hommes, Tribunal Judiciaire, Tribunal Administratif, Cour d’appel).
Les bénéfices attendus
Grâce à notre expérience et notre savoir-faire en matière de défense des intérêts des entreprises, nous élaborons avec vous une stratégie judiciaire et des moyens de défense solides et habiles pour obtenir le meilleur résultat.
Risques psycho-sociaux
Dotés d’une solide expérience en matière de gestion des Risques Psycho-Sociaux dans l’entreprise, nous vous aidons à prendre en considération leurs répercussions sur le plan individuel, collectif et/ou organisationnel. Nous vous accompagnons et vous proposons des solutions adaptées, de la phase préalable à toute prise de décision (enquêtes, relations avec vos représentants du personnel, la Médecine du travail et l’Inspection du travail) aux mesures à prendre (médiation, accompagnement de l’entreprise, sanctions disciplinaires, etc.).
Nous pouvons par ailleurs vous proposer l’intervention de Cabinets spécialisés en psycho-sociologie et/ou en coaching
Les bénéfices attendus
Grâce à notre expertise et à notre méthodologie, nous sécurisons des situations souvent complexes sur le plan humain et opérationnel et vous guidons vers des prises de décisions maîtrisées alliant technique juridique et prise en compte des spécificités et des enjeux de votre entreprise.
Épargne salariale
L’épargne salariale et l’actionnariat salarié sont des outils importants de la politique salariale, associant les salariés et les dirigeants aux résultats de l’entreprise tout en boostant sa performance.
Les bénéfices attendus
Nous vous accompagnons dans le choix et l’élaboration de ces outils de motivation et de fidélisation des salariés via une mise en place adaptée et optimisée.
Investisseurs étrangers
Nous vous aidons à prendre en compte les particularités françaises. Nous avons l’habitude de travailler avec des entreprises dont l’actionnariat est étranger. Nous avons en particulier accompagné des filiales de groupes dont le centre de décision est à l’étranger (Etats-Unis, Union Européenne, Royaume-Uni, Asie.
Les bénéfices attendus
Nous prenons en compte, dans nos présentations et explications, les différences culturelles, et souvent les craintes relatives au droit social et relations sociales, pour faciliter la compréhension des enjeux et risques, et aboutir à une prise de décision éclairée.
Formation
Nous élaborons et animons des formations internes, individuelles ou collectives, selon les besoins identifiés dans votre entreprise : animation des différentes instances de représentation du personnel, négociation sociale, droit social pour l’encadrement.
Les bénéfices attendus
Toutes nos formations visent à permettre à la direction et à l’encadrement d’exercer le pouvoir de direction sereinement et en toute lucidité.